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Le portail est uniquement destiné à des fins d’information.
2. Conditions d’utilisation
Les présentes conditions générales d’utilisation régissent l’accès au portail et son utilisation. L’accès à celui-ci implique l’acceptation des présentes conditions d’utilisation sans aucune réserve.
L’utilisateur est le seul responsable de l’utilisation qu’il fait du portail, de tout contenu publié sur ou à travers celui-ci et des conséquences qui en découlent.
L’utilisateur s’engage à utiliser ce portail, ses contenus et ses services conformément à la loi, aux présentes conditions d’utilisation, aux bonnes pratiques généralement acceptées et à l’ordre public. En outre, l’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le Portail, ses contenus et services fournis par son intermédiaire à des fins illicites ou contraires aux présentes Conditions Générales d’Utilisation, susceptibles de porter atteinte aux intérêts et droits de tiers, ou qui, de toute autre manière, pourraient endommager le Portail, ses contenus et services, les rendre inutiles, inaccessibles, les détériorer ou empêcher leur utilisation normale par d’autres utilisateurs.
De même, l’utilisateur s’engage expressément à ne pas détruire, rendre inutilisable ou endommager de toute autre manière les données, programmes ou documents électroniques se trouvant sur le Portail, et à ne pas entraver l’accès d’autres utilisateurs par l’utilisation massive des ressources informatiques à travers lesquelles POWERTURBINES 2020, S.L. fournit ses services, ainsi qu’à ne pas réaliser d’actions qui endommagent, interrompent ou provoquent des erreurs dans lesdits systèmes et services.
L’utilisateur s’engage également à ne pas introduire de programmes, de virus, de macros, d’applets, de contrôles ActiveX ou tout autre fichier ou séquence de caractères pouvant causer ou pouvant causer une altération des systèmes informatiques de POWERTURBINES 2020, S.L. ou de ceux de tiers.
Les documents et graphiques affichés sur le serveur peuvent contenir des erreurs techniques et typographiques. Des modifications sont occasionnellement apportées aux informations disponibles. POWERTURBINES 2020, S.L et/ou ses prestataires de services respectifs peuvent apporter des améliorations et/ou des modifications au programme à tout moment.
POWERTURBINES 2020, S.L se réserve le droit de désactiver ou de bloquer l’accès au portail à tout professionnel qui violerait les présentes conditions d’utilisation, les droits des tiers ou les lois en vigueur.
POWERTURBINES 2020, S.L. décline toute responsabilité quant aux éventuelles erreurs de sécurité qui pourraient survenir ou aux éventuels dommages causés à l’appareil du client/utilisateur (matériel ou logiciel) et aux fichiers ou documents qui y sont stockés, suite à la présence d’un virus sur l’appareil du client/utilisateur utilisé pour se connecter aux services et contenus contenus sur le Portail, à des dysfonctionnements d’Internet, à des pannes téléphoniques, à des interférences, à des coupures ou à des déconnexions dans le mode de fonctionnement du Portail pour des raisons indépendantes de la volonté de POWERTURBINES 2020, S.L.
3. Licence d’utilisation du portail
POWERTURBINES 2020, S.L est le propriétaire et le détenteur de tous les droits sur le Portail et, par conséquent, accorde au client/utilisateur une licence d’utilisation gratuite du contenu et des fonctionnalités disponibles sur le Portail conformément aux usages pour lesquels il a été conçu et, concrètement, conformément aux dispositions des présentes et/ou des lois en vigueur.
La licence d’utilisation du portail est limitée au champ d’application territorial de l’UE, de sorte que, bien qu’un professionnel puisse accéder au portail depuis l’extérieur de l’UE, son utilisation n’est autorisée que dans l’UE.
4. Propriété intellectuelle et industrielle
Tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle sur l’information, les données, les schémas, les dessins, les logiciels, les marques et autres contenus du Portail sont la propriété de POWERTURBINES 2020, S.L et/ou de ses concédants, de sorte que leur utilisation, reproduction, transfert, transformation, distribution ou exploitation de quelque manière que ce soit par le client/utilisateur est interdite, sauf si cette utilisation fait partie du service intégré au Portail et est uniquement utilisée à des fins privées. La violation de ce qui précède peut donner lieu à toutes les actions judiciaires ou extrajudiciaires que Powerturbines peut être en droit d’exercer.
Powerturbines 2020, S.L. interdit tout acte allant à l’encontre des lois en vigueur en ce qui concerne la documentation/les contenus pouvant être téléchargés à partir du portail et, en particulier, les contenus, c’est-à-dire les catalogues de produits, les listes de prix, entre autres, ne peuvent être modifiés ni faire l’objet d’une utilisation autre que celle à laquelle ils sont destinés.
5. Politique de confidentialité
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6. Interruptions et modifications
Les services du portail peuvent être interrompus en raison de travaux de maintenance ou de pannes indépendantes de la volonté de POWERTURBINES 2020, S.l., qui seront résolus dans un délai raisonnable.
POWERTURBINES 2020, S.L. se réserve le droit de modifier les caractéristiques, les fonctions et l’étendue des services du portail à tout moment et sans préavis, ainsi que de changer toute information contenue dans le présent document. L’utilisateur sera averti de manière raisonnable de ces modifications.
7. Compétence et droit applicable
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